Signature d’une convention avec le SHD (nov. 2018)

Le Service historique de la Défense (SHD) a conclu une convention de coopération scientifique avec notre UMR. Cette convention qui a été signée le 21 novembre 2018 au château de Vincennes, siège du SHD, par son directeur, l’administrateur civil hors classe Pierre LAUGEAY, et Michel SIGNOLI, directeur de l’UMR, définit les modalités de leur coopération dans les domaines de la recherche et de l’enseignement. Cette convention vise notamment à faciliter l’exploitation et la mise en valeur des fonds archivistiques du service de santé des armées portant sur l’activité des hôpitaux militaires ainsi que sur la prise en charge médicale des combattants. 

Vient de paraître: Droit hospitalier (A. Lami et V. Vioujas, nov. 2018)

Nos collègues juriste Vincent Vioujas, membre statutaire d’Ades, et Arnaud Lami membre d’Adès et responsable scientifique de la thématique 7 « Droit de la santé», viennent de publier aux Editions Bruylant, un volumineux ouvrage de synthèse consacré au droit hospitalier.

Ce manuel présente notamment le régime juridique applicable à tous les établissements de santé : hôpitaux publics, cliniques privées, établissements privés à but non lucratif. Dans un contexte de changements législatifs et réglementaires fréquents, on y analyse de manière synthétique et accessible :
– les questions institutionnelles (organisation, décentralisation, déconcentration, tutelles, contrôles…),
– les aspects organisationnels (gestion des établissements, mécanismes de financement…),
– les relations entre les différents acteurs (situation des patients, mécanismes de responsabilité…).

L’ouvrage s’adresse aux étudiants en droit, aux candidats aux concours administratifs, aux avocats et aux professionnels de la santé. L’introduction et la table des matières sont en accès libre sur le site de l’éditeur: https://www.larciergroup.com/fr/droit-hospitalier-2018-9782390132042.html